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Marques déposées par BIOTEETH LIMITED
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TOOTHCAPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOOTHCAPS
BIOTEETH LIMITED

Numéro de dépôt :
3620203
Date de dépôt :
30/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/12/2018
TOOTHCAPS de BIOTEETH LIMITED

Présentation de la marque TOOTHCAPS

Déposée le 30 décembre 2008 par BIOTEETH LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TOOTHCAPS »

Le déposant est BIOTEETH LIMITED domicilié(e) 66 Wigmore street - LONDRES W1U2SB - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTHCAPS est expirée depuis le 30 décembre 2018.


BIOTEETH LIMITED - 66 Wigmore street - LONDRES W1U2SB - Royaume-Uni


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505611 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Savons, produits pour l'hygiène bucco-dentaire tels que dentifrices, sprays, comprimés effervescents, gomme à mâcher non à usage médical produits pour les soins de la bouche, tous ces produits étant non à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; produits chimico-pharmaceutiques ; produits pour l'hygiène bucco-dentaire tels que sprays, comprimés effervescents, produits pour les soins de la bouche, tous ces produits étant à usage médical ; gomme à macher à usage médical.

Recherches scientifiques à savoir : recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches techniques, recherches pharmaceutiques.